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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE
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BRUT DE FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUT DE FRUITS
FAVOLS INDUSTRIE SA

Numéro de dépôt :
99788165
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque BRUT DE FRUITS

Déposée le 19 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRUT DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE domicilié(e) BIAS, B.P. 249, 47305 VILLENEUVE-SUR-LOT Cedex, R.C.S. B 383 487 907 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 487 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS INDUSTRIE SA - France.

La marque BRUT DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT DE FRUITS est expirée depuis le 19 avril 2009.

FAVOLS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : VERGERS D ALIENOR 61 % DE FRUITS , "FAVOL'S" , FAVOL'S , COMME AUTREFOIS , APERI' PRUNEAUX , VERGERS D'ALIENOR , BIASSAC , APERIPRUNEAUX , QUAND LES FRUITS ONT DU GENIE FAVOLS , ANNE d'ASTOR


FAVOLS INDUSTRIE SA - BIAS, B.P. 249, 47305 VILLENEUVE-SUR-LOT Cedex, R.C.S. B 383 487 907 - France - SIREN 383487907


FAVOLS INDUSTRIE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Fruits conservés séchés ou cuits Gelées et confitures.